⚖️ Mentions Légales
Éditeur du Site
Dénomination Sociale Entreprise Individuelle Gigi création
Statut Juridique et Capital Micro entreprise
Siège Social 3 rue du jonchier, Les Granges gontardes 26290
Téléphone 06.36.55.27.51
Adresse e-mail contact-bijoux@gigi-création.fr
RCS / RM RCS Romans
Numéro SIREN 992 742 403
Numéro TVA Intracommunautaire Non soumis à la TVA
Responsable de rédaction Pavani Anna
Responsable de la Publication
Nom et Prénom du responsable : Pavani Anna
Contact : contact-bijoux@gigi-création.fr
Activité et Statut Fiscal
Activité : Fabrication et vente de bijoux fantaisie/artisanat.
Statut fiscal: Franchise en base de TVA
TVA non applicable – article 293 B du Code Général des Impôts.
Coordonnées de l'Hébergeur du Site
Hébergeur du site : IONOS SE
Siège social de l'hébergeur : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Contact de l'hébergeur : +33 (0)9 71 09 10 00
Médiation de la Consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par l'éditeur du site :
Nom du médiateur : CNPM Médiation Consommation (SAS)
Adresse du médiateur : 27, avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
Site Internet du médiateur : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
Le recours à la médiation est obligatoire en cas de litige avec un consommateur, sauf si le litige a déjà été examiné par un autre médiateur ou par un tribunal.
Propriété Intellectuelle
L'intégralité du site Gigi création (textes, graphismes, logos, photographies des bijoux, icônes, etc.) est protégée par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans notre autorisation écrite préalable.